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Ecrit par B.Bathelot, mis à jour le .
Glossaires : Dépôt et protection de la marque | Marque

Dans le contexte du dépôt de marque, la recherche de similarité est la démarche qui consiste à rechercher l’existence éventuelle de marques proches, mais non identiques, à la marque que l’on souhaite déposer. La similarité recherchée peut notamment correspondre à des orthographes proches, à des similitudes phonétiques ou l’usage de synonymes.

La recherche de similarité permet de limiter les risques potentiels d’attaques pour contrefaçon qui pourraient survenir ultérieurement en cas de dépôt et d’usage d’une marque qui serait trop proche d’une marque disposant de l’antériorité.

La recherche de similarité se fait sur les classes de produits où l’on souhaite déposer la marque.

GratuiteSpartoo Bamboo GratuiteSpartoo ChaussuresAccessoires ChaussuresAccessoires Livraison Bamboo Livraison rxhQtdsCB La recherche de similarité est une composante de la démarche plus globale de recherche d’antériorité.

 

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